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    Accueil/Juridique/Politique anti-spam

    000° Juridique

    Envoyer de façon responsable. Préserver la délivrabilité de tous.

    Ces règles portent sur les listes de destinataires, le consentement, le désabonnement et la réputation des envois. Elles précisent aussi les mesures prises en cas de manquement.

    Documents

    Conditions généralesConfidentialitéCookiesDPASous-traitantsPolitique anti-spamInformations légales

    Politique anti-spam (utilisation acceptable)

    Dernière mise à jour : 10 octobre 2026S’applique à tous les comptes AzimeaFait partie des Conditions générales

    1. En bref

    Via Azimea, vous n’envoyez des e-mails marketing que si vous disposez de l’autorisation exigée par la loi. Identifiez clairement l’expéditeur et offrez aux destinataires des e-mails marketing un désabonnement effectif en un clic. Trop de plaintes ou d’adresses invalides peuvent arrêter automatiquement l’envoi.

    Ces règles ne sont pas une formalité. Les e-mails de tous nos clients partent du même serveur d’envoi. Un seul compte qui envoie du spam peut conduire Gmail, Yahoo ou Outlook à bloquer les e-mails de tous, y compris les vôtres.

    2. À qui s’applique cette politique

    Cette politique s’applique à chaque compte Azimea et à chaque e-mail envoyé via Azimea : campagnes, scénarios automatisés (panier abandonné, après l’achat) et e-mails transactionnels envoyés par l’API ou en SMTP. Vous êtes responsable de tout ce qu’envoient les utilisateurs de votre compte et les clés API qu’ils ont créées.

    3. À qui vous pouvez écrire

    Vous ne pouvez envoyer des e-mails marketing que si vous pouvez démontrer l’autorisation exigée par le droit applicable :

    • les personnes qui ont donné leur consentement pour recevoir des e-mails de votre boutique, par un acte clair (par exemple, en cochant une case qui n’était pas cochée d’avance ou en s’inscrivant via un formulaire) ;
    • vos propres clients existants, dont vous avez obtenu directement l’adresse lors d’une vente, pour vos propres produits ou services similaires, si vous avez offert une opposition simple et gratuite lors de la collecte et dans chaque message et si le client ne s’y est pas opposé (lorsque le droit national le permet).

    Vous devez pouvoir montrer, à notre demande, d’où vient chaque adresse et sur quelle base vous lui écrivez. Azimea conserve la base légale de chaque contact issu de la boutique ; pour les contacts provenant d’autres sources, la preuve relève de votre responsabilité.

    Les e-mails transactionnels (confirmations de commande, factures, codes d’accès) ne sont envoyés qu’à la suite d’une action du destinataire, et vous ne les utilisez pas pour y glisser de la publicité.

    4. Ce qui est interdit

    • envoyer à des listes achetées, louées, empruntées ou reçues d’autres entreprises, aussi « propres » qu’on les dise ;
    • envoyer à des adresses collectées automatiquement sur des sites, des réseaux sociaux ou des annuaires publics, ou générées selon un modèle (par exemple office@, contact@ pour une liste de domaines) ;
    • écrire à des personnes sans leur consentement ou sans autre base légale, y compris aux anciens abonnés qui se sont désabonnés ;
    • utiliser un objet trompeur, qui ne correspond pas au contenu, ou un expéditeur faux ou qui se fait passer pour une autre entreprise ;
    • cacher, désactiver ou compliquer le désabonnement : par exemple en l’écrivant en caractères invisibles, en exigeant un mot de passe ou un motif, ou en continuant d’envoyer après qu’une personne s’est désabonnée ;
    • contourner la liste des adresses bloquées, en réimportant des adresses qui ont rejeté les e-mails, se sont désabonnées ou ont signalé du spam ;
    • répartir l’envoi entre plusieurs comptes ou domaines pour contourner le plafond quotidien ou un arrêt ;
    • envoyer du contenu illégal : escroqueries, hameçonnage, logiciels malveillants, produits ou services interdits par la loi, contenu qui porte atteinte aux droits d’autrui ou qui incite à la haine.

    5. Ce que chaque e-mail doit contenir

    • le nom de la boutique ou de l’entreprise qui envoie, facilement reconnaissable par le destinataire ;
    • une adresse d’expéditeur sur votre domaine, authentifié dans Azimea (SPF, DKIM, DMARC) ;
    • pour les e-mails marketing, un lien de désabonnement visible, qui fonctionne en un clic. Vous ne pouvez ni le retirer ni le cacher ;
    • un objet qui dit honnêtement de quoi parle l’e-mail.

    6. Les seuils que nous surveillons

    Pour chaque compte, nous suivons le nombre de destinataires qui signalent les e-mails comme spam et le nombre d’adresses qui les rejettent définitivement. Nous ne jugeons les chiffres qu’après au moins 200 e-mails envoyés.

    SignalAlerte sur la réputationL’envoi s’arrête
    Plaintes pour spamau-delà de 0,1 %au-delà de 0,3 %
    Adresses rejetées définitivementau-delà de 2 %au-delà de 5 %

    Azimea arrête l’envoi lorsque le taux de plaintes dépasse 0,3 %. Un taux élevé peut nuire à la distribution des messages d’autres expéditeurs utilisant la même infrastructure.

    Les comptes d’essai commencent avec un plafond quotidien qui peut augmenter si l’historique d’envoi est bon. Les offres payantes utilisent leur quota mensuel d’e-mails au lieu de ce plafond quotidien d’essai. Les alertes de réputation et l’arrêt automatique des envois s’appliquent à toutes les offres.

    7. Ce qui se passe en cas de manquement

    1. L’arrêt automatique. Si un seuil d’arrêt est dépassé, l’envoi depuis le compte s’arrête immédiatement, et le motif est indiqué dans l’application. Le compte passe en quarantaine et ne redémarre pas tout seul.
    2. L’analyse. Une personne de notre équipe examine ce qui a été envoyé et à qui. Nous pouvons vous demander de montrer d’où viennent les adresses et de nettoyer la liste.
    3. La reprise. Si le problème est éclairci et résolu, nous relançons l’envoi.
    4. La résiliation du contrat. En cas de manquement grave (listes achetées, hameçonnage, contenu illégal) ou répété, nous pouvons fermer le compte, conformément aux Conditions générales.

    Nous pouvons aussi arrêter l’envoi sans qu’un seuil ait été dépassé si nous voyons des signes clairs d’abus, par exemple une plainte pour spam transmise directement par un fournisseur de messagerie. Nous vous expliquons alors pourquoi.

    8. Comment signaler un abus

    Vous avez reçu un e-mail non sollicité envoyé via Azimea ? Écrivez-nous à abuse@azimea.com ou utilisez le formulaire de contact (sujet « Signaler un abus ou un contenu illicite »). Pour que nous le retrouvions vite, transférez-nous l’e-mail reçu en pièce jointe ou copiez ses en-têtes complets. Indiquez-nous où se trouve le contenu, pourquoi vous le jugez illicite ou abusif, ainsi que votre nom et votre e-mail pour que nous puissions répondre. Nous traitons les signalements de manière confidentielle et ne révélons l’identité de leur auteur que si cela est nécessaire au traitement ou imposé par la loi.

    Si vous êtes destinataire et voulez simplement ne plus recevoir d’e-mails d’une boutique, utilisez le lien de désabonnement de l’e-mail. Votre adresse rejoint la liste des adresses bloquées de cette boutique.

    9. Modifications de la politique

    Nous pouvons mettre à jour cette politique lorsque la loi, les exigences des fournisseurs de messagerie ou le fonctionnement d’Azimea changent. Nous vous prévenons par e-mail avant l’entrée en vigueur d’un changement important. La date de la dernière mise à jour figure en haut de la page.

    Questions sur cette politique : support@azimea.com.

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    • Juridique : conditions, confidentialité, RGPD Conditions générales, confidentialité, cookies, DPA, sous-traitants, politique anti-spam et informations légales de l’entreprise Azimea.
    • Sécurité et confidentialité Où sont stockées les données des contacts, ce que reçoivent les fournisseurs d’IA et comment nous protégeons les accès. Mesures techniques, prestataires et documents publics.
    • Contact : écrivez à l’équipe Azimea Une question sur Azimea, les ventes, un partenariat, la presse ou vos données ? Écrivez-nous : notre équipe répond généralement le jour ouvré même.
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